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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JAEGER PARTICIPATIONS
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FRANCE AROMES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE AROMES
JAEGER PARTICIPATIONS SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
94523125
Date de dépôt :
31/05/1994
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/05/2004

Présentation de la marque FRANCE AROMES

Déposée le 31 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) JAEGER PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANCE AROMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-29 du 22 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JAEGER PARTICIPATIONS domicilié(e) 6, rue Robert Moinon, 95190 GOUSSAINVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 658 200 993 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JAEGER PARTICIPATIONS Monsieur John SCOTT - France.

La marque FRANCE AROMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94523125.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE AROMES est expirée depuis le 31 mai 2004.

JAEGER PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : ANTOINE LEGER , NOUVELLE CHARCUTERIE , LA CHARCUTERIE LEGERE, C'EST L'AFFAIRE DE JAEGER , PORGUEZ


JAEGER PARTICIPATIONS SOCIETE ANONYME - 6, rue Robert Moinon, 95190 GOUSSAINVILLE - France - SIREN 658200993


JAEGER PARTICIPATIONS Monsieur John SCOTT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-45

Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29

Aromatiques (préparations à usage alim) Arômes naturels et synthétiques sous forme de liquide, poudre où pâte, tels que: - substances aromatisantes, - préparations aromatisantes, - arômes de transformation, - arômes de fumée